Politique de confidentialite

1. Qui sommes-nous ?

Le responsable du traitement de vos donnees personnelles est :
Arch91 - Architecture et Chantier
Represente par Robin YAYON
8 route Corbeil, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois
Email : arch91@orange.fr — Telephone : 01 60 64 62 12

2. Quelles donnees collectons-nous ?

Nous collectons les donnees que vous nous fournissez volontairement via notre formulaire de contact :

• Nom et prenom
• Adresse email
• Numero de telephone
• Type de projet
• Message et description de votre projet
• Consentement pour la consultation gratuite

3. Pourquoi collectons-nous vos donnees ?

Vos donnees sont traitees pour les finalites suivantes :

• Repondre a vos demandes de contact et de devis
• Organiser une consultation gratuite
• Etudier la faisabilite de votre projet architectural
• Etablir un devis ou une proposition commerciale
• Vous tenir informe(e) de l'avancement de votre dossier

La base legale du traitement est votre consentement (article 6.1.a du RGPD), exprime en remplissant et en soumettant le formulaire de contact.

4. Combien de temps conservons-nous vos donnees ?

Vos donnees personnelles sont conservees pendant une duree de 3 ans a compter de notre dernier contact. Au-dela de cette periode, elles sont supprimees ou archivees conformement aux obligations legales.

5. Qui a acces a vos donnees ?

Vos donnees sont strictement confidentielles et ne sont transmises a aucun tiers. Seul le responsable du traitement (Robin YAYON) et ses eventuels collaborateurs habilites y ont acces.

6. Cookies

Notre site utilise des cookies strictement necessaires au fonctionnement du site (session, preferences) ainsi que des cookies de mesure d'audience (Google Analytics) soumis a votre consentement. Lors de votre premiere visite, un bandeau vous permet d'accepter ou de refuser ces cookies.

Les cookies suivants peuvent etre deposees :

• Cookies fonctionnels : necessaires au bon fonctionnement du site (menu, formulaire)
• Cookies de consentement : memorisation de votre choix concernant les cookies
• Cookies d'analyse : Google Analytics pour comprendre l'utilisation du site (soumis a consentement)

7. Google Maps

Notre site integre une carte Google Maps. En interagissant avec cette carte, vous etes soumis aux conditions d'utilisation et a la politique de confidentialite de Google.

8. Vos droits

Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD), vous disposez des droits suivants :

• Droit d'acces : obtenir la confirmation que des donnees vous concernant sont traitees
• Droit de rectification : faire corriger des donnees inexactes ou incompletes
• Droit a l'effacement : demander la suppression de vos donnees
• Droit a la portabilite : recuperer vos donnees dans un format structured
• Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos donnees
• Droit de retirer votre consentement : a tout moment

Pour exercer vos droits, contactez-nous par email a arch91@orange.fr ou par courrier a l'adresse du cabinet. Nous nous engageons a repondre dans un delai d'un mois.

Si vous estimez que le traitement de vos donnees ne respecte pas la reglementation, vous avez le droit d'introduire une reclamation aupres de la CNIL.

9. Securite

Nous mettons en oeuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriees pour proteger vos donnees contre tout acces non autorise, alteration, destruction ou divulgation. Le site utilise le protocole HTTPS pour securiser les echanges de donnees.

10. Modifications de la politique

Nous nous reservons le droit de modifier cette politique de confidentialite a tout moment. Toute modification sera publiee sur cette page avec la date de mise a jour. Nous vous invitons a consulter regulierement cette page.

Derniere mise a jour : 15 juin 2025